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Chickadee Blue – Studio graphique

Mentions légales du site

1 – Mentions légales et présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chickadeeblue.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Margaux AVERTY EI – n° SIRET 835 350 984 00026

Créateur : Margaux AVERTY EI

Responsable publication : Margaux AVERTY EI – contact (at) chickadeeblue.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Margaux AVERTY EI – contact (at) chickadeeblue.com

Hébergeur du site : OVH

2 – Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.chickadeeblue.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.chickadeeblue.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.chickadeeblue.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.chickadeeblue.com est mis à jour régulièrement par Margaux AVERTY EI. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3 - Description des services fournis

Le site www.chickadeeblue.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Margaux AVERTY EI s’efforce de fournir sur le site www.chickadeeblue.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.chickadeeblue.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.chickadeeblue.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Margaux AVERTY EI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Margaux AVERTY EI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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